Les instances
Membres de droit :
- Madame Valérie BRUNIER, Directrice, Présidente du Directoire
- Monsieur le Docteur Tanguy DOMMENGES, Président de la Commission Médicale d’Etablissement, Vice-président du Directoire
- Madame Isabelle HELLY-DORDET, Directrice des soins, Présidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique
Autres membres :
- Madame de Docteur Muriel SCARATO, Praticien Hospitalier
- Madame le Docteur Audrey GUILLEMOTTEAU, Praticien Hospitalier
- Madame le Docteur Marwa BEN AYED, Praticien attaché
- Madame Nathalie COUPPE DE LAHONGRAIS, Directrice Adjointe
- Monsieur Dimitri SORIA Directeur Adjoint
- Madame Sylvie HYZY, représentante des personnels de soins
- Madame Danièle PAYAN, représentante des personnalités qualifiées
Ses missions
Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
En application des ordonnances de la nouvelle gouvernance, le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit s’est doté d’un Conseil de surveillance composé de 9 membres.
- Monsieur Valère SEGAL
- Monsieur André LOPEZ
- Madame Carole BERGERI
- Madame Myriam BLISSON
- Docteur Philippe MASSON
- Monsieur Nicolas MAZILLE
- Madame Maïté SANCHEZ
- Monsieur Yves DELMAS
- Madame Gilberte ALLEGRE
- Madame Laëtitia CORBINEAU
- Monsieur le Directeur de la délégation départementale l’ARS
- Monsieur le directeur Général de l’ARS
- Monsieur le Directeur de la MSA
- Député /Sénateur
- Monsieur Nicolas JULIEN (DGADS)
- Madame Valérie BRUNIER
- Madame Isabelle HELLY-DORDET
- Madame Nathalie COUPPE DE LAHONGRAIS
- Monsieur Dimitri SORIA
- Docteur Tanguy DOMENGES
- Madame Virginie CHATEAU
- Le projet d’établissement
- La convention constitutive des centres hospitaliers universitaires et les conventions passées
- Le compte financier et l’affectation des résultats ;
- Toute mesure relative a la participation de l’établissement à une communauté hospitalière de territoire dès lors qu’un centre hospitalier universitaire est partie prenante ainsi que tout projet tendant à la fusion avec un ou plusieurs établissements publics de sant »
- Le rapport annuel sur l’activité de l’établissement présenté par le directeur ;
- Toute convention intervenant entre l’établissement public de santé et l’un des membres de son directoire ou de son conseil de surveillance ;
- Les statuts des fondations hospitalières créées par l’établissement.
Il donne son avis sur :
- la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
- les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles et leur affectation, les baux de plus de dix-huit ans, les baux emphytéotiques et les contrats de partenariat mentionnes
- le règlement intérieur de l’établissement.
Membres titulaires
- Monsieur DOMENGES Tanguy, Président
- Madame le Docteur BEN AYED Marwa, vice-présidente
- Madame le Docteur GUILLEMOTEAU Audrey
- Madame le Docteur SCARATO Muriel
- Monsieur le Docteur MASSON Philippe
- Monsieur le Docteur LLOMBART Jean-Louis
Membres associés
- Le représentants des internes
Personnes invitées
- Madame HELLY-DORDET Isabelle, Directrice des Soins
- Madame HYZY Sylvie, représentant la CSIRMT
- Madame LAFOURCADE Hélène, représentant le CSE
- Madame BRUNIER Valérie, Directrice
- Madame COUPPE DE LAHONGRAIS Nathalie, Directrice adjointe
- Monsieur Dimitri SORIA, Directeur adjoint
- Médecins intervenants au Centre Hospitalier
Ses missions
Elle donne un avis notamment sur :
- Le projet médical de l’établissement ;
- Le projet d’établissement ;
- Les modifications des missions de service public attribuées à l’établissement ;
- Le règlement intérieur de l’établissement ;
- Les programmes d’investissement concernant les équipements médicaux ;
- Les modalités de la politique d’intéressement et le bilan social.
La commission médicale d’établissement contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
La CME est notamment informée sur :
- L’état des prévisions de recettes et de dépenses initial et ses modifications, le compte financier et l’affectation des résultats ;
- Le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement ;
- La politique de recrutement des emplois médicaux ;
- L’organisation interne de l’établissement.
Les sous-commissions de la CME ont été mises en place pour contribuer à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Elles contribuent à leur niveau au management opérationnel de la démarche.
LE CLUD
- Docteur Philippe MASSON, Président
- Madame Isabelle HELLY DORDET, Directrice des Soins
Médecins / Pharmaciens
- Docteur Tanguy DOMENGES, Pharmacien et Président de la CME
- Docteur Jean-Louis LLOMBART, Médecin
Infirmières
- Madame Valérie FUENTES, IDEC Secteur sanitaire
- Madame Béatrice MOREAL DE BREVANS, IDE DU Douleur
- Madame Morgane POUDEVIGNE, IDE DU Douleur
- Madame Delphine MOUNIER TERME, IDE secteur medicosocial (EHPAD 2)
Aides-Soignantes
- Madame Viginie Gonthier, AS Secteur sanitaire
- Madame Jannique HUCK, AS secteur sanitaire
- Madame Justine BOUSQUET, AS secteur médicosocial (EHPAD 2)
- Madame Marie PALATAN, AS Cantou secteur médicosocial (Augusta Besson)
- Madame Florence AZROUMBAZE, AS Cantou secteur médicosocial (Augusta Besson)
- Madame Sindy POTTIER, AS secteur médicosocial (Notre Dame de la Blache)
Rééducation
- Madame Marie-Laure PUJO, Kinésithérapeute
Médicotechnique
- Madame Sylvie MOYA, Préparatrice en pharmacie
Psycologues
- Madame Céline ROBERT, Psychologue
- Monsieur Floris DUFFAUD, Psychologue
Qualité, gestion des risques
- Madame Christelle MELIS, Coordonnatrice
Représentante des usagers
- Madame Gilberte ALLEGRE
Ses missions
Le CLUD coordonne les actions, recueille les informations cliniques et les besoins de l’établissement, afin de proposer une stratégie cohérente et adaptée devant aboutir a la prise en compte effective de toutes les douleurs. Ils suscitent et animent au sein et à l’extérieur de l’établissement une véritable « culture douleur ». Il met en œuvre un ou plusieurs projets d’action, en se fondant sur des standards reconnus (protocoles, recommandations, outils d’évaluation…), de façon à ce que la prise en charge de la douleur devienne une attitude systématique.
Il s’assure de la qualité de l’évaluation de la douleur en organisant l’acquisition et la généralisation de l’utilisation des instruments de mesure de l’intensité de la douleur, la formation des personnels à leur utilisation, l’évaluation dans les dossiers de soins. Il veille à la diffusion et à la mise en application locale des travaux validés par la Haute Autorité de santé. Il propose des protocoles adaptes à la prévention des douleurs liées aux actes diagnostiques et aux thérapeutiques potentiellement douloureux. Ils animent la réflexion en faveur d’une meilleure prise en charge de la douleur en fonction des pathologies traitées par l’établissement. Il veille à une utilisation rationnelle des moyens thérapeutiques médicamenteux et non médicamenteux au sein de l’établissement.
Il participe à l’information des patients : diffusion de brochures mentionnant les modalités de prise en charge de la douleur chronique dans l’établissement ; enquêtes sur la satisfaction des patients en matière de . Ils réunissent la documentation disponible sur les programmes d’assurance qualité en matière de douleur et en assurent la promotion et la mise en route au sein de l’établissement.
LE CLAN
- Madame Nathalie COUPPÉ DE LAHONGRAIS, représentante de la Directrice ;
- Monsieur Tanguy DOMENGES, Président de la CME ;
- Docteur Audrey GUILLEMOTEAU, Présidente du CLAN ;
- Madame Isabelle HELLY-DORDET, Directrice des soins ;
- Madame Christèle TEYSSIER, diététicienne et vice-présidente du CLAN ;
- Monsieur Guillaume BELLEAU, responsable de la restauration ;
- Docteur Taïssir HICHRI, pharmacien, représentant du Président du Comité du risque infectieux ;
- Madame Maïté SANCHEZ, représentante des usagers.
Ses missions
Le CLAN participe par ses avis ou ses propositions à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et des résidents et à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentaire-nutrition, y compris en ce qui concerne les projets d’aménagement des locaux, des circuits et d’équipements, dans le cas où ces projets peuvent avoir des incidences dans ce domaine.
A ce titre, il :
- Elabore annuellement le programme d’actions de l’amélioration continue de la politique d’alimentation et de nutrition;
- Met en œuvre et suit le programme d’actions ;
- Evalue la politique d’alimentation et de nutrition (Indicateurs, audit, …) ;
- Assure la cohérence de la politique d’alimentation et de nutrition au sein de l’établissement avec les politiques institutionnelles ;
- Etablit le bilan annuel du programme d’actions ;
- Contrôle les risques alimentaires, en s’appuyant sur la méthode HACCP ;
- Réalise des formations et informations auprès du personnel ;
- Rédige les procédures et des modes opératoires ;
- Analyse et traite les signalements concernant les anomalies de la prestation alimentation-nutrition.
LA COMEDIMS
- Docteur Taissir HICHRI, Pharmacien
- Christelle MELIS, Corrdinatrice qualité
- Valérie DEFORGES, IDE
- Sara HORTAL, IDE
- Corinne CONROZIER, Préparatrice en pharmacie
- Docteur Murielle SCARATO, Médecin
Ses missions
Elle a pour missions de définir la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles.
Les praticiens de l’établissement et de ses résidences sont invités permanents.
Le Dr BEZEL et Mme MELIS assurent la coordination et le suivi de travaux de la sous-commission chargée du médicament et des dispositifs médicaux stériles.
La COMEDIMS se réunit 3 fois par an.
LA COVIRIS
- Dr Taissir HICHRI, Pharmacien, Coordonnateur de l’infectiovigilance
- Isabelle HELLY DORDET, Directrice des soins
- Christelle MELIS, Coordinatrice Qualité
- Benjamin DESBRUN, Responsable SIH
- Pascal MAZILLE, Responsable du magasin, Coordinateur de la matériovigilance
- Stéphanie PAYAN, Hygiéniste
Ses missions
Elle a pour missions d’assurer la coordination et la maîtrise des vigilances réglementées (matériovigilance, pharmacovigilance, infectiovigilance, identitovigilance pour l’établissement).
LA SOUS-COMMISSION DU RISQUE INFECTIEUX
- Dr Tanguy DOMENGES, Président de CME
- Christelle MELIS, Coordinatrice Qualité et Gestion des Risques, Diplômée Hygiène Hospitalière
- Stéphanie PAYAN, Hygiéniste, Diplômée Hygiène Hospitalière
- Claudia GAIARIN, Agent d’entretien, Formatrice interne
- Dr Taissir HICHRI, Pharmacien, Diplômé Hygiène Hospitalière
Ses missions
Elle a pour missions :
- D’établir un programme annuel de prévention et de maîtrise du risque infectieux avec de actions de lutte contre les infections associées aux soins (I.A.S) ;
- De mettre en œuvre les actions de prévention et de lutte contre les I.A.S ;
- Dynamiser la démarce de signalement interne des infections nosocomiales ;
- Promouvoir l’hygiène des mains, les Précautions Standards, les précautions complémentaires ;
- Promouvoir des actions de communication à l’intention des professionnels, des usagers et des visiteurs, pour les sensibiliser à l’enjeu que représente la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins, participer aux journée à thème nationale (journée hygiène des mains, semaine de la sécurité, …) ;
- Poursuivre la formation initiale et continue des professionnels y compris dans le cadre de la journée des nouveaux arrivants ;
- Poursuivre l’évaluation des pratiques professionnelles en hygiène hospitalière, tout en assurant la mise en oeuvre et le suivi des actions d’améliorations ;
- Réaliser des audits, suivre les indicateurs IQSS en lien avec la thématique ;
- Assurer le relais avec le CPIAS Occitanie.
Présidente
- Madame BRUNIER Valérie
Représentants des membres du personnel
CGT – 5 sièges titulaires – 5 sièges suppléants
CGT Titulaires
- MAZILLE Nicolas
- MASSA D’ANGLES Valérie
- FROMENT RIOS Florence
- LAFOURCADE MASSON Hélène
- LLORENS Didier
CGT Suppléants
- HILAIRE Jérôme
- CROISIER PERNICINI Mélanie
- JARDIN Magalie
- SIGAUD Aurore
- DECURIERES PASTOR Virginie
FO – 3 sièges titulaires – 3 sièges suppléants
FO Titulaires
- MOREAL DE BRAVANS Béatrice
- RIOS Ingrid
- PRUM Catherine
FO Suppléants
- GUE Thierry
- MORELE Brigitte
- TORTOSA Sandrine
Assiste, avec voix consultative :
Un représentant élu par la commission médicale d’établissement,
Assistent à titre consultatif :
Des représentants de l’administration en charge des dossiers : directrice des soins, directrice des ressources humaines et de la qualité gestion des risques , directrice des finances et des ressources matérielles.
Ses missions
Instance consultative, le comité technique d’établissement associe les personnels hospitaliers à la gestion de l’établissement.
Il est composé de représentants du personnel non-médical relevant du statut de la fonction publique hospitalière, élus sur des listes présentées par les différentes organisations syndicales de l’établissement.
Il est amené à émettre des avis et des vœux sur toutes les questions ayant trait à l’organisation et au fonctionnement de l’hôpital.
Il formule des avis sur :
- Le projet d’établissement, le projet de contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, les programmes d’investissement
- Le budget, les comptes et le tableau des emplois
- Les créations, suppressions et transformations de structures
- Les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement
- L’emploi des diverses catégories de personnel
- Les critères de répartition de certaines primes et indemnités
- La formation du personnel
- Le bilan social
- Les actions de coopération.
Présidente :
- Delphine DELETOILE, Directrice des Ressources Humaines par délégation de la Directrice
Représentant Syndicat CGT – 5 sièges titulaires – 5 sièges suppléants
Titulaires :
- Nicolas MAZILLE
- Didier LLORENS
- Mélanie CROIZIER
- Virginie DE CURIERES
- Jérôme HILAIRE
Suppléants :
- Valérie MASSA
- Céline CALVAYRAC
- Hélène SEIGUIN
- Kassy DUBOC
- Aurélie BRES
Représentant Syndicat FO – 3 sièges titulaires – 3 sièges suppléants
Titulaires :
- Ingrid RIOS
- Sandrine TORTOSA
- Catherine PRUM
Suppléants :
- Brigitte MORELE
- Béatrice MOREAL DE BREVANS
- Thierry GUE
Ses missions
La formation spécialisée du CSE instituée au sein du Comité Social d’Etablissement exerce ses attributions sur le périmètre du comité auquel elle appartient :
- Sur les questions relatives à la protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail,
- Sur l’organisation du travail, au télétravail, aux enjeux lié à la déconnexion et aux dispositifs de régulation de l’utilisation des outils numériques,
- Sur l’amélioration des conditions de travail et aux prescriptions légales y afférentes.
- A défaut de saisine du CSE sur cette question, soit du fait de sa compétence générale ou sur décision du Directeur ou à la demande de la moitié des membres représentants du personnel.
A cette fin, la formation spécialisée procède à l’analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les agents notamment, les femmes enceintes, ainsi que des effets de l’exposition aux facteurs de risques professionnels. Elle propose des actions de prévention en matière de prévention des risques, de harcèlement et en matière de formation.
Présidente :
- Madame Isabelle HELLY DORDET, Directrice des Soins
- Docteur Tanguy DOMENGES, Président de la CME
Collège des cadres de santé :
- Madame Sylvie HYZY, titulaire
- Madame Ellia THIERRY, suppléante
- Madame Myriam BLISSON, titulaire
- Madame Ghislaine MOREL VIGIER, suppléante
Collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques :
- Madame Valérie DEFORGES COMPAGNON, IDE titulaire
- Madame Valérie GAUTHIER, IDE suppléante
- Madame Elisabeth JULLIEN, IDE titulaire
- Madame Delphine CROUZET, IDE suppléante
- Madame Charlotte BERARD, kiné titulaire
- Monsieur David BRESSON, kiné suppléant
- Madame Corinne CONROZIER, préparatrice en pharmacie titulaire
- Madame Hélène SEIGUIN, préparatrice en pharmacie suppléante
Collège du personnel aide-soignant :
- Madame Alice GANDIL, titulaire
- Madame Perrine VENTAJOL, suppléante
- Madame Jannique HUCK, titulaire
- Monsieur Corentin HERRERO, suppléant
Personnes qualifiées associées aux travaux
- Madame Christèle TEYSSIER, diététicienne (suppléante : Sarah BOULLE)
- Madame Christelle MELIS, COGRAS
- Madame Stéphanie PAYAN, hygiéniste
- Personnes invitées permanentes : Monsieur Dimitri SORIA (directeur adjoint qualité) – Monsieur Jérôme HILAIRE (représentant du personnel) – Madame Amélie TRAVIER (psychologue).
Sa composition
- Madame Isabelle Helly Dordet, Directrice des soins
- Docteur Muriel Scarato, titulaire
- Docteur Philippe MASSON, Suppléant
- Madame Bernadette TARDIEU, titulaire
- Madame Christelle MELIS, qualité gestion des risques
- Madame Gilberte ALLEGRE, Représentant des usagers
- Madame Maïté SANCHEZ, Représentant des usagers.
- Madame Sylvie COUSTON, représentant des usagers
- Madame Sylvie HYZY, Représentante CSIRMT
- Monsieur Alain PESCHIER
- Madame Laetitia CORBINEAU
- Madame Béatrice MOREAL DE BREVANS
- Madame Melanie CROIZIER PERNICINI, Représentant du personnel
Ses missions
Cette commission a pour mission de veiller au respect des droits des usagers de faciliter leurs démarches, et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches, et de la prise en charge.
Elle offre notamment la possibilité à chaque usager de saisir de toute plainte ou réclamation un médiateur médecin ou non-médecin en fonction de la nature du problème rencontré, et de voir cette plainte ou cette réclamation examinée par la commission afin d’y apporter une solution.
Elle donne un avis sur le bilan annuel de la CDU.
PRESIDENTE : LAETITIA CORBINEAU, psychologue
- Madame Laetitia CORBINEAU, Psychologue – Présidente
- Madame Céline MUCHA
- Madame Isabelle HELLY DORDET, Directrice des soins
- Monsieur David BRESSON
- Monsieur Floris DOUFFAUD
- Monsieur Pascal MAZILLE
- Madame Sylvie PRADIER
- Madame Brigitte MORELE
- Madame Stéphanie HUBERT
- Madame Ghisline CROUZET, RU association Malakoff Humanis
- Docteur Audrey GUILLEMOTEAU
- Docteur Phillipe MASSON
- Madame Audrey VALENTIN
- Madame Fabienne GILIBERTO
Ses missions
Groupe de réflexion sur les pratiques professionnelles.
Avis au Conseil Départemental
« Dans le cadre de la politique de restriction budgétaire, le Conseil Départemental a décidé de limiter ses dépenses à travers la signature avec les établissements d’une convention d’aide sociale qui a pour conséquence l’application de plusieurs tarifs hébergement. Le tarif applicable aux seuls bénéficiaires de l’aide sociale est fixé par le Président du Conseil Départemental et le tarif applicable aux autres résidents est fixé librement par le gestionnaire de l’EHPAD.
Le Comité d’Éthique du Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit, au regard des impacts de cette modification, a proposé d’émettre un avis sous forme de courrier au Conseil Département qui y a répondu (courriers ci-dessous). »
Monsieur Michel GEAY, Président
Madame Isabelle HELLY DORDET, Directrice des soins
Représentante de la Direction
Ses missions
Le Conseil de la vie sociale (CVS) vise à favoriser la participation et l’expression des personnes accueillies dans un établissement médico-social ainsi que celles de leur famille et les associer à l’élaboration et à la modification du règlement de fonctionnement et du projet de vie.
Les membres du Conseil de la vie sociale formulent des avis et des propositions sur toute question intéressants le fonctionnement de l’établissement ou du service. Sont particulièrement concernés l’organisation intérieure, la vie quotidienne, les activités, l’animation socioculturelle et les services thérapeutiques, et les projets de travaux et d’équipements. Le CVS est obligatoirement consulté sur le règlement de fonctionnement et le projet de vie.
Sa composition
- Médecins Coordonnateurs :
- Docteur Jean-Phillipe MASSON
- Directrice des soins : Isabelle HELLY-DORDET
- Assistante Sociale : Leslie ALLAIRE
- Psychologue : Céline Robert
- Cadres de Santé :
- Raphael BRAND
- Myriam BLISSON
- Ghislaine MOREL-VIGIER
- Bernadette TARDIEU
- Marina CHAREYRON
- Said EL AZZOUZI
- Secrétaire SSI : Fanny BOESSO
Ses missions
Cette commission se réunit toutes les trois semaines et étudie les demandes de pré-admission en EHPAD, que ce soit pour des hébergements définitifs ou temporaires.
3 critères principaux sont pris en compte pour la validation des dossiers :
- l’adéquation du certificat médical avec la capacité de prise en charge de nos EHPAD
- la validation de la partie administrative (ressources …)
- la préparation avec la psychologue de l’entrée, avec le futur résident et ses proches.
Sa composition
- Sylvie ESQUER SERVOZ, Adjoint administratif à l’accueil, Gestion administrative des patients, Identitovigilante
- Dr Taissir HICHRI, Pharmacien, Représentant de la CME
- Isabelle HELLY DORDET, Directrice des soins
- Christelle MELIS, Gestionnaire des risques, Responsable Qualité
- Benjamin DESBRUN, Responsable SIH
- Stéphanie PAYAN, Hygiéniste
- Céline CALVAYRAC, Technicienne de l’information médicale
Ses missions
- Réaliser et mettre à jour la charte d’identitovigilance (dont la politique) en application du Référentiel National d’Identitovigilance.
- Elaborer annuellement le programme d’actions de l’amélioration continue de la politique d’identification du patient.
- Mettre en oeuvre et suivre le programme d’actions.
- Evaluer la politique d’identification du patient (indicateurs, audit, …).
- Participer à la semaine de la sécurité.
- Assurer la cohérence de la politique d’identification au sein de l’établissement avec les autres systèmes d’information de santé.
- Etablir le bilan annuel du programme d’action.
- Réaliser des formations et informations auprès du personnel.
- Rédiger des procédures et des modes opératoires
- Identifier et actualiser les points critiques sur les parcours patients.
- Analyser et traiter les signalements concernant les anomalies de gestion de l’identité patient.
- Des membres de la Cellule Identitovigilance (professionnels du bureau des entrées et SIH), appelés les administrateurs de l’identité, sont désignés pour mener des actions de correction sur la gestion d’identité patient (fusions, …)
