Les instances
Membres de droit :
- Madame Valérie BRUNIER, Directrice, Présidente du Directoire
- Monsieur le Docteur Tanguy DOMMENGES, Président de la Commission Médicale d’Etablissement, Vice-président du Directoire
- Madame Isabelle HELLY-DORDET, Directrice des soins, Présidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique
Autres membres :
- Madame de Docteur Muriel SCARATO, Praticien Hospitalier
- Madame le Docteur Audrey GUILLEMOTTEAU, Praticien Hospitalier
- Madame le Docteur Marwa BEN AYED, Praticien attaché
- Madame Nathalie COUPPE DE LAHONGRAIS, Directrice Adjointe
- Madame Delphine DELETOILE, Directrice Adjointe
Ses missions
Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
En application des ordonnances de la nouvelle gouvernance, le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit s’est doté d’un Conseil de surveillance composé de 9 membres.
- Madame Claire LAPEYRONIE
- Monsieur André LOPEZ
- Madame Carole BERGERI
- Docteur Philippe MASSON
- Madame Nicole RICHARD
- Madame Gilberte ALLEGRE
- Madame Myriam BLISSON
- Madame Béatrice DOMENGES
- Madame Béatrice MOREAL DE VREVANS
- Madame Laetitia CORBINEAU
- Monsieur le Directeur de l’ARS
- Monsieur le Directeur de la MSA
- Monsieur Nicolas JULIEN (DGADS)
- Madame Valérie BRUNIER
- Madame Isabelle HELLY-DORDET
- Madame Nathalie COUPPE DE LAHONGRAIS
- Madame Delphine DELETOILE
- Docteur Tanguy DOMENGES
- Le projet d’établissement
- La convention constitutive des centres hospitaliers universitaires et les conventions passées
- Le compte financier et l’affectation des résultats ;
- Toute mesure relative a la participation de l’établissement à une communauté hospitalière de territoire dès lors qu’un centre hospitalier universitaire est partie prenante ainsi que tout projet tendant à la fusion avec un ou plusieurs établissements publics de sant »
- Le rapport annuel sur l’activité de l’établissement présenté par le directeur ;
- Toute convention intervenant entre l’établissement public de santé et l’un des membres de son directoire ou de son conseil de surveillance ;
- Les statuts des fondations hospitalières créées par l’établissement.
Il donne son avis sur :
- la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
- les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles et leur affectation, les baux de plus de dix-huit ans, les baux emphytéotiques et les contrats de partenariat mentionnes
- le règlement intérieur de l’établissement.
Membres titulaires
- Monsieur DOMENGES Tanguy, Président
- Madame le Docteur BEN AYED Marwa, vice-présidente
- Madame le Docteur GUILLEMOTEAU Audrey
- Madame le Docteur SCARATO Muriel
- Monsieur le Docteur MASSON Philippe
- Monsieur le Docteur LLOMBART Jean-Louis
Membres associés
- Le représentants des internes
Personnes invitées
- Madame HELLY-DORDET Isabelle, Directrice des Soins
- Madame HYZY Sylvie, représentant la CSIRMT
- Madame MOREAL DE BRAVANS Béatrice, représentant le CTE
- Madame BRUNIER Valérie
- Madame COUPPE DE LAHONGRAIS Nathalie
- Madame DELETOILE Delphine
- Médecins intervenants au Centre Hospitalier
Ses missions
Elle donne un avis notamment sur :
- Le projet médical de l’établissement ;
- Le projet d’établissement ;
- Les modifications des missions de service public attribuées à l’établissement ;
- Le règlement intérieur de l’établissement ;
- Les programmes d’investissement concernant les équipements médicaux ;
- Les modalités de la politique d’intéressement et le bilan social.
La commission médicale d’établissement contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
La CME est notamment informée sur :
- L’état des prévisions de recettes et de dépenses initial et ses modifications, le compte financier et l’affectation des résultats ;
- Le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement ;
- La politique de recrutement des emplois médicaux ;
- L’organisation interne de l’établissement.
Titulaires
- Madame BRUNIER Valérie
CGT Titulaires
- MAZILLE Nicolas
- MASSA Valérie
- WEBER Marine
- BRES Aurélie
CGT Suppléants
- GOURDON Céline
- SIGAUD Aurore
FO Titulaires
- MOREAL DE BRAVANS Béatrice
- GUE Thierry
- PRUM Catherine
- HERNADEZ Ingrid
FO Suppléants
- COCO Jean-Claude
- GAIARIN Claudia
- BAHI Halima
- OLLIER BOULETIN Marilyn
-
- Madame Isabelle HELLY DORDET
- Madame Delphine DELETOILE
- Madame Nathalie COUPPE DE LAHONGRAIS
- Madame Magali MONTEILLET
- Madame Régine TAVERDET
Ses missions
Instance consultative, le comité technique d’établissement associe les personnels hospitaliers à la gestion de l’établissement.
Il est composé de représentants du personnel non-médical relevant du statut de la fonction publique hospitalière, élus sur des listes présentées par les différentes organisations syndicales de l’établissement.
Il est amené à émettre des avis et des vœux sur toutes les questions ayant trait à l’organisation et au fonctionnement de l’hôpital.
Il formule des avis sur :
- Le projet d’établissement, le projet de contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, les programmes d’investissement
- Le budget, les comptes et le tableau des emplois
- Les créations, suppressions et transformations de structures
- Les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement
- L’emploi des diverses catégories de personnel
- Les critères de répartition de certaines primes et indemnités
- La formation du personnel
- Le bilan social
- Les actions de coopération.
Présidente : Madame Isabelle HELLY DORDET
Docteur Philippe MASSON, Président de la CME
Collège des cadres de santé
- Madame Annick GRISOLET, titulaire
- Madame Myriam BLISSON, titulaire
- Monsieur Vivien NOCHEZ, titulaire
- Madame Elisabeth PRAY, suppléante
- Madame Elisabeth DAUTHEVILLE, suppléante
Collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques
- Madame Delphine CHARAVEL, IDE titulaire
- Madame Delphine CROUZET, IDE titulaire
- Madame Christine CAILLAT, IDE suppléante
- Monsieur Luc CARNAROLI, IDE suppléant
- Madame Sylvie HYZY, Cadre kinésithérapeute titulaire
- Madame Corinne CONROZIER, préparatrice en pharmacie titulaire
- Madame Valérie GAUTHIER, titulaire
- Madame Stéphanie PAYAN, suppléante
- Madame Marie-Laure PUJO, suppléante
Collège du personnel aide-soignant
- Madame Alice GANDIL, titulaire
- Madame Elyn LAMARCHE, titulaire
Personnes qualifiées associées aux travaux
- Madame Christèle TEYSSIER, diététicienne
- Madame Bernadette HUGUES, GDR
- Madame Christèle MELIS, IDE hygiéniste
Ses missions
Formule des avis et des propositions sur :
- le Projet de Soins infirmiers,
- de rééducation et médico-technique,
- des soins infirmiers,
- de rééducation et médico-technique et l’évaluation de ces soins,
- la politique de formation,
- les pratiques professionnelles,
- la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins,
- le Projet d’établissement.
- Monsieur Daniel DESBRUN, directeur
- Monsieur Denis BARTHES, directeur adjoint
- Madame Nathalie COUPPÉ DE LAHONGRAIS, directeur adjoint
- Madame Isabelle HELLY DORDET, directrice des soins
Représentant Syndicat CGT
- Nicolas MAZILLE (Pascal Mazille)
Représentant Syndicat FO
- Annick HEINTZ (Marie Ibanez)
- Catherine PRUM (Myriam Zompicchiatti)
- Carole PIANETTI (Delphine Mounier)
- Madame MELIS Christelle
- Madame BLISSON Myriam
- Madame DUMAS Viviane
Invité :
Docteur BATTU, Médecin du travail,
Monsieur BABEK Frédéric, CARSAT
Ses missions
Améliorer les conditions de travail, la prévention et l’analyse des risques professionnels.
Contrôler et veiller à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires en matière d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Procéder, à intervalles réguliers, à des inspections.
Effectuer des enquêtes en matière d’accidents du travail, de maladies professionnelles ou à caractère professionnel.
Sa composition
- Madame Isabelle Helly Dordet, Directrice des soins
- Docteur Muriel Scarato, titulaire
- Docteur Philippe MASSON, Suppléant
- Madame Bernadette Tardieu, titulaire
- Madame Elisabeth PRAY, Suppléante
- Madame Bernadette Hugues, qualité gestion des risques
- Madame Gilberte Allègre, Représentant des usagers
- Madame Nicole Richard, Représentant des usagers.
- Madame Sylvie Couston, représentant des usagers
- Madame Maïté SANCHEZ, Représentant des Usagers
- Madame Valérie Rande, Représentant des usagers
Invitée
- Madame Colette Guillorit, représentant des usagers
Ses missions
Cette commission a pour mission de veiller au respect des droits des usagers de faciliter leurs démarches, et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches, et de la prise en charge.
Elle offre notamment la possibilité à chaque usager de saisir de toute plainte ou réclamation un médiateur médecin ou non-médecin en fonction de la nature du problème rencontré, et de voir cette plainte ou cette réclamation examinée par la commission afin d’y apporter une solution.
Elle donne un avis sur le bilan annuel de la CRUQPC.
Sa composition
- Docteur Tanguy DOMENGES, Président et Pharmacien
- Docteur Muriel SCARATO, Praticien Hospitalier, Vice-Présidente
- Madame Delphine DELETOILE, Directrice adjointe chargée de la qualité
- Madame Stéphanie PAYAN, Hygiéniste
- Madame Isabelle HELLY DORDET, directrice des soins
- Madame Sylvie HYZY, Cadre de santé sanitaire
- Madame Christelle MELIS, Cadre de santé sanitaire
- Madame Myriam BLISSON, Cadre de santé EHPAD
- Monsieur Pascal MAZILLE, Référent Biomédical
- Madame Magali JARDIN, IDE Médecine-SSR
- Madame Elise MICHELET, AS Médecine-SSR
- Madame Cathy GIMBERT, AS HAD
- Monsieur Nicolas MAZILLE, AS de rééducation
- Madame Claudia GAIARIN, ouvrier qualifié de l’équipe d’hygiène centrale
Invités
- Madame Bernadette HUGUES, référent qualité et gestionnaire des risques associés aux soins
- Madame Nicole RICHARD, représentant des usagers
- Docteur BATTU, Médecin du travail
Ses missions
Le comité de lutte contre les infections nosocomiales organise la surveillance et la prévention des infections nosocomiales dans une démarche de veille épidémiologique (signalement, alerte) et de gestion de risque infectieux.
Le Clin valide également des actions de formation en hygiène hospitalière et participe à la mise en place d’actions d’évaluation des pratiques professionnelles en hygiène.
Enfin, le Clinassure le calcul des indicateurs réglementaires associés au tableau de bord ministériel des infections nosocomiales.
- Docteur Philippe MASSON, Président
- Monsieur Tanguy Domenges, Pharmacien
- Madame Isabelle HELLY DORDET, Directrice es Soins
- Madame Béatrice MOREAL DE BREVANS, IDE DU Douleur
- Madame Sylvie ESQUER-SERVOZ, AS Médecine
- Madame Ellyn LAMARCHE, AS secteur sanitaire
- Madame Vanessa SERY, AS secteur EHPAD (St Paul)
- Madame Marie-Laure PUJO, Kinésithérapeute
- Madame Céline ROBERT, Psychologue
- Madame Elisabeth PRAY, Cadre de Santé DU Douleur
- Madame Jeannie CABIAC, AS EHPAD (4 saisons)
- Madame Colette GUILLORIT, représentant des usagers
Ses missions
le CLUD coordonne les actions, recueille les informations cliniques et les besoins de l’établissement, afin de proposer une stratégie cohérente et adaptée devant aboutir a la prise en compte effective de toutes les douleurs. Ils suscitent et animent au sein et à l’extérieur de l’établissement une véritable « culture douleur ». Il met en œuvre un ou plusieurs projets d’action, en se fondant sur des standards reconnus (protocoles, recommandations, outils d’évaluation…), de façon à ce que la prise en charge de la douleur devienne une attitude systématique.
Il s’assure de la qualité de l’évaluation de la douleur en organisant l’acquisition et la généralisation de l’utilisation des instruments de mesure de l’intensité de la douleur, la formation des personnels à leur utilisation, l’évaluation dans les dossiers de soins. Il veille à la diffusion et à la mise en application locale des travaux validés par la Haute Autorité de santé. Il propose des protocoles adaptes à la prévention des douleurs liées aux actes diagnostiques et aux thérapeutiques potentiellement douloureux. Ils animent la réflexion en faveur d’une meilleure prise en charge de la douleur en fonction des pathologies traitées par l’établissement. Il veille à une utilisation rationnelle des moyens thérapeutiques médicamenteux et non médicamenteux au sein de l’établissement.
Il participe à l’information des patients : diffusion de brochures mentionnant les modalités de prise en charge de la douleur chronique dans l’établissement ; enquêtes sur la satisfaction des patients en matière de . Ils réunissent la documentation disponible sur les programmes d’assurance qualité en matière de douleur et en assurent la promotion et la mise en route au sein de l’établissement.
Sa composition
- Monsieur Tanguy DOMENGES, Pharmacien, Président
- Docteur Jean-François Clapé, Médecin
- Docteur Muriel Scarato, Médecin Coordonnateur
- Madame Isabelle Helly Dordet, Directrice des Soins
- Madame Bernadette Hugues, Référent Qualité
- Madame Stéphanie Payan, Préparatrice en pharmacie
- Madame Annabelle CENTAZZO, infirmière
- Madame Patricia Marande, Infirmière
Ses missions
Déterminer la politique du médicament- Mettre en place le circuit du médicament.
- Docteur Audrey GUILLEMOTEAU, Praticien hospitaliers
- Madame Isabelle HELLY DORDET, directrice des Soins
- Monsieur Pascal MAZILLE, resposable logistiques
- Madame Valerie GAUTHIER, IDE médecine-SSR
- Madame Sandy COMES-RIBEIRO, IDE médecine-SSR
- Madame Céline MUCHA, AS ESA
- Madame Sandrine PAQUIER, AS
- Madae Elise MICHELET, AS
- Madame Ghisline CROUZET, bénévole association Malakoff Médéric
- Madame Brigitte CECCHINATO, AMP PASA
- Madame Raymonde DESBRUN, Cadre Socio-Educatif
Invités permanents :
- Madame Corinne LEFEBVRE, responsable animation
- Monsieur Didier Llorens, animateur
Ses missions
Groupe de réflexion sur les pratiques professionnelles.
Avis au Conseil Départemental
« Dans le cadre de la politique de restriction budgétaire, le Conseil Départemental a décidé de limiter ses dépenses à travers la signature avec les établissements d’une convention d’aide sociale qui a pour conséquence l’application de plusieurs tarifs hébergement. Le tarif applicable aux seuls bénéficiaires de l’aide sociale est fixé par le Président du Conseil Départemental et le tarif applicable aux autres résidents est fixé librement par le gestionnaire de l’EHPAD.
Le Comité d’Éthique du Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit, au regard des impacts de cette modification, a proposé d’émettre un avis sous forme de courrier au Conseil Département qui y a répondu (courriers ci-dessous). »
Sa composition
- Madame Nathalie COUPPÉ DE LAHONGRAIS, représentante de la Directrice ;
- Monsieur Tanguy DOMENGES, Président de la CME ;
- Docteur Audrey GUILLEMOTEAU, Présidente du CLAN ;
- Madame Isabelle HELLY-DORDET, Directrice des soins ;
- Madame Christèle TEYSSIER, diététicienne et vice-présidente du CLAN ;
- Madame Delphine DELETOILE, Directrice adjointe en charge des ressources humaines, de la qualité-gestion des risques ;
- Monsieur Guillaume BELLEAU, responsable de la restauration ;
- Docteur Taïssir HICHRI, pharmacien, représentant du Président du Comité du risque infectieux ;
- Madame Maïté SANCHEZ, représentante des usagers.
Ses missions
Surveillance des troubles nutritionnels.
Madame Brigitte ALLEMAND, Président
- Madame Mylène AUDIFFREN (suppléants)
- Monsieur Jean-Marie VASSE (suppléants)
- Monsieur Roger PALM (Orangeraie) – représentant des résidents
- Madame Mauricette MOYA (Lavandin) – représentant des résidents
- Madame Josiane FELDIS (Oliveraie) – représentant des résidents
- Madame Henriette VENTAJOL (Oliveraie) – représentant des résidents
- Monsieur Gabriel LABRUYERE (Ventoux) – représentant des résidents
- Madame Valérie RANDE, représentant du CTE
- Madame Nicole RICHARD – Représentant des usagers – Titulaire
- Madame Gilberte ALLEGRE – Représentant des usagers – Suppléante
- Madame Isabelle HELLY DORDET, Directrice des soins
Monsieur Michel AUDIBERT, Président
- Monsieur Christian PRADIER, représentant des familles
- Monsieur Jacques CHIABERTO, représentant des familles
- Monsieur Christian VIGNES, représentant des familles
- Madame Alexandra COSTE, représentant des familles
- Madame DIAS, représentant des familles
- Madame Geneviève GOMEZ, représentant des familles
- Madame Elisabeth ROCHE, représentant des familles
- Madame Gilberte ALLEGRE, représentant du Conseil de Surveillance
- Madame Delphine MOUNIER, représentant du CTE
- Madame Isabelle HELLY DORDET, représentant de la direction
- Monsieur Vivien NOCHEZ, Cadre de Santé
- Monsieur BOURGIER, représentant des résidents
- Madame Ravani BARSUGLIA, représentant des résidents
- Madame NABONE, représentant des résidents
- Madame BOUTIERE, représentant des résidents
Monsieur Bernard SENTUCQ, Président
- Madame SALAZAR, représentant des familles
- Madame MASSOT, représentant des familles
- Madame NAVARRO, représentant des familles
- Madame BRAULT, représentant des familles
- Madame Eliane ULMER-MOLL, représentant des familles
- Madame Gilberte ALLEGRE, représentant du Conseil de Surveillance
- Madame Claude PANTANELLA, représentant du CTE
- Madame Isabelle HELLY DORDET, représentant de la direction
- Madame Annick GRISOLET, Cadre de Santé
- Madame Caroline SONZOGNI, représentant des résidents
- Madame Viviane BREYSSE, représentant des résidents
Ses missions
Le Conseil de la vie sociale (CVS) vise à favoriser la participation et l’expression des personnes accueillies dans un établissement médico-social ainsi que celles de leur famille et les associer à l’élaboration et à la modification du règlement de fonctionnement et du projet de vie.
Les membres du Conseil de la vie sociale formulent des avis et des propositions sur toute question intéressants le fonctionnement de l’établissement ou du service. Sont particulièrement concernés l’organisation intérieure, la vie quotidienne, les activités, l’animation socioculturelle et les services thérapeutiques, et les projets de travaux et d’équipements. Le CVS est obligatoirement consulté sur le règlement de fonctionnement et le projet de vie.
Sa composition
- Médecins Coordonnateurs :
- Docteur Sauveur MAZELLA
- Docteur J-F CLAPE
- Directrice des soins : Isabelle HELLY-DORDET
- Assistante Sociale : Leslie ALLAIRE
- Psychologue : Céline Robert
- Cadres de Santé :
- Raphael BRAND
- Myriam BLISSON
- Ghislaine MOREL-VIGIER
- Bernadette TARDIEU
- Marina CHAREYRON
- Said EL AZZOUZI
- Secrétaire SSI : Fanny BOESSO
Ses missions
Cette commission se réunit toutes les trois semaines et étudie les demandes de pré-admission en EHPAD, que ce soit pour des hébergements définitifs ou temporaires.
3 critères principaux sont pris en compte pour la validation des dossiers :
- l’adéquation du certificat médical avec la capacité de prise en charge de nos EHPAD
- la validation de la partie administrative (ressources …)
- la préparation avec la psychologue de l’entrée, avec le futur résident et ses proches.
